Mentions légales

Les présentes mentions légales s'appliquent au site internet accessible à l'adresse sportzero.eu (ci-après « le Site »), ainsi qu'à ses sous-domaines et applications mobiles éventuelles.

Tout utilisateur du Site est réputé accepter sans réserve les présentes mentions ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation et la Politique de confidentialité.

Le Site est édité par :

• Raison sociale : [NOM_SOCIÉTÉ]
• Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
• Capital social : [CAPITAL_SOCIAL] €
• Siège social : [SIÈGE_SOCIAL]
• SIREN : [SIREN]
• SIRET : [SIRET]
• RCS : [RCS_VILLE]
• N° TVA intracommunautaire : [TVA_INTRA]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE_CONTACT]
• Email : [EMAIL_CONTACT]

Le directeur de la publication du Site est :

• Nom : [DIRECTEUR_PUBLICATION]
• Qualité : représentant légal de [NOM_SOCIÉTÉ]
• Contact : [EMAIL_CONTACT]

Conformément à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial du Site.

4.1 Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

• Raison sociale : Netlify, Inc.
• Adresse : 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, California 94104, États-Unis
• Site web : www.netlify.com

4.2 Hébergeur de la base de données

Les données utilisateurs sont stockées au sein de l'Union européenne par :

• Raison sociale : Supabase Inc.
• Région d'hébergement : Union européenne (Irlande)
• Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapour 318992
• Site web : www.supabase.com

4.3 Prestataire de paiement

Les paiements sont traités par :

• Raison sociale : Stripe Payments Europe, Ltd.
• Adresse : 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande
• Site web : www.stripe.com

Le Site a été conçu et développé en interne par les équipes de [NOM_SOCIÉTÉ].

Technologies principales utilisées :

• Framework front-end : Next.js (React)
• Langage : TypeScript
• Styles : Tailwind CSS
• Internationalisation : next-intl
• Backend et base de données : Supabase (PostgreSQL)
• Hébergement : Netlify

6.1 Marque et identité visuelle

La marque SportZero, le logo, l'identité visuelle et l'ensemble des éléments graphiques du Site sont la propriété exclusive de [NOM_SOCIÉTÉ]. Toute utilisation non autorisée est passible des sanctions prévues par les articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6.2 Contenus du site

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, icônes, code source, base de données, structure et mise en page) est protégé par le droit d'auteur et le droit sui generis des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, publication, ou exploitation commerciale, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6.3 Contenus utilisateurs

Les contenus publiés par les utilisateurs (pseudonyme, photo de profil, description, noms et descriptions de groupes, etc.) restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant sur SportZero, les utilisateurs concèdent à l'éditeur une licence non exclusive d'usage dans le cadre du fonctionnement du service, comme précisé dans les CGU.

6.4 Marques tierces

Les noms et logos des clubs sportifs, des ligues professionnelles, des joueurs et de toute entité tierce mentionnés sur le Site demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés à titre purement informatif, dans le cadre d'un service de pronostics amateurs sans lien commercial avec ces entités.

7.1 Liens sortants

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur politique de confidentialité ou à leurs pratiques. La consultation de ces sites se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

7.2 Liens entrants

La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée à condition :

• De ne pas porter atteinte à l'image ou à la réputation de SportZero ;
• De ne pas créer de confusion sur l'origine du contenu (pas de framing ni de deep linking trompeur) ;
• D'utiliser un lien direct vers la page concernée, sans modification.

L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il jugerait non conforme à ces conditions.

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française Informatique et Libertés.

Les modalités d'utilisation des cookies sont également détaillées dans cette même Politique de confidentialité, dont la lecture est recommandée à tout utilisateur du Site.

Pour toute question relative à la protection des données, le référent vie privée peut être contacté à [EMAIL_DPO].

9.1 Icônes

Les icônes utilisées sur le Site proviennent de la bibliothèque Lucide (lucide.dev), distribuée sous licence ISC.

9.2 Polices

Les polices utilisées sur le Site sont des polices open source ou sous licence d'utilisation appropriée.

9.3 Données sportives

Les données sportives (calendriers, résultats, statistiques) sont fournies par un prestataire tiers spécialisé. Leur utilisation est encadrée par un contrat commercial entre SportZero et ce prestataire.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du Site, vous pouvez contacter l'éditeur :

• Par email : [EMAIL_CONTACT]
• Par courrier : [NOM_SOCIÉTÉ], [SIÈGE_SOCIAL]
• Par téléphone : [TÉLÉPHONE_CONTACT]
• Pour les questions relatives aux données personnelles : [EMAIL_DPO]